I. FRÉQUENTATION ET OBLIGATION SCOLAIRES
L’admission à l’école élémentaire implique la fréquentation régulière des cours, ainsi que l’obligation, pour chaque élève, de participer à toutes les activités correspondant à sa scolarité organisées par l’école et d’accomplir les tâches qui en découlent.

1. Absences
- Les familles sont tenues de faire connaître le plus rapidement possible à la directrice de l’école le motif et la durée de l’absence de leur enfant.
- Dans tous les cas, l’absence de l’enfant devra être justifiée par écrit lors du retour de l’enfant à l’école.
- En cas d’absence, restée sans justification égale ou supérieure à quatre demi-journées consécutives ou non, au cours d’une période d’un mois, la directrice avertit la Direction des Services Départementaux de l’Éducation Nationale.
- Sur demande écrite des parents la directrice peut, à titre exceptionnel, autoriser l’élève à s’absenter sur le temps scolaire pour bénéficier de soins, à condition qu’il soit accompagné.

II. VIE SCOLAIRE
- Heures d’entrée et de sortie : 8h30 - 11h30 ; 13h30 - 16h30 les lundis, mardis, jeudis et vendredis. Ouverture des grilles 10 minutes avant.
- En dehors de ces horaires les enfants ne sont plus sous la responsabilité des enseignants.
- Tous les élèves peuvent être amenés à participer aux Activités Pédagogiques Complémentaires certains jours de la semaine. Une proposition écrite est adressée par l’enseignant aux familles concernées qui peuvent accepter ou refuser cette aide.
- La ponctualité est une règle de la vie communautaire. Chacun s’attachera à la respecter.

1. Accueil périscolaire
-Pendant la garderie du matin de 8H00 à 8h20, les temps de cantine de 11h30 à 13h20, l’étude surveillée de 16h30 à 18h00 et l’accueil de loisirs de 16h30 à 19h00, les enfants sont sous la responsabilité de la commune qui est organisatrice de ces différents services.

2. Récréations
- Les élèves veilleront à la propreté de la cour en utilisant les poubelles.
- Aucun jeu violent ne sera pratiqué. Les élèves se respecteront mutuellement.
- Pour les jeux de ballon, seules les balles en mousse sont autorisées dans la cour de récréation. Leur usage sera cependant interdit en cas de pluie afin d’éviter de salir les murs.

3. Déroulement de la scolarité. Progression des élèves
- La scolarité à l’école élémentaire comporte deux cycles : le cycle 2 (CP-CE1-CE2) et le cycle 3 (CM1-CM2-6ème). La diversité des rythmes d’apprentissage de chaque enfant implique qu’une décision de réduction ou d’allongement de la scolarité d’un enfant dans un cycle peut être prise.
- En fin d’année, pour chaque élève, une proposition écrite est adressée aux parents précisant : soit le passage dans le cycle suivant (y compris passage au collège), soit la réduction ou l’allongement de la scolarité en fonction de l’acquisition des compétences du cycle suivi.
- La proposition d’allongement fait l’objet d’un projet personnalisé. Les parents font connaître leur réponse par écrit dans un délai de quinze jours à compter de cette notification. L’absence de réponse équivaut à l’acceptation de la proposition.
- Une notification est ensuite adressée aux parents qui doivent répondre dans un nouveau délai de quinze jours. Si les parents contestent la décision ils peuvent, dans le même délai, formuler un recours motivé devant M. l’Inspecteur d’Académie qui statue définitivement.

4. Livret scolaire
- Un livret scolaire est constitué pour chaque élève avec les résultats de ses évaluations.
- Le Livret Scolaire Unique (LSU) suit l’élève du CP à la 3ème et recense ses progrès dans l’acquisition des fondamentaux de la scolarité obligatoire. Ce LSU est accessible en ligne via le portail EDUCONNECT. Les parents doivent en prendre connaissance. Une version papier peut être demandée à l’école.
- Pour d’autres informations sur la situation scolaire de leur enfant ou le déroulement de la scolarité, les parents peuvent demander à rencontrer l’enseignant ou la directrice quand cela leur semble nécessaire.

5. Locaux, matériel, sécurité
- En début d’année, chaque enseignant prend connaissance des consignes de sécurité qu’il affiche dans sa classe et qu’il explique à ses élèves. Un exercice d’évacuation et un PPMS sont pratiqués chaque trimestre, chacun est tenu d’y participer. Le registre de sécurité est renseigné et communiqué au Conseil d’école.
- Il est interdit d’apporter à l’école tout bijou et objet de valeur, objet connecté ou jeu vidéo, objet dangereux, broche, épingle, parapluie, sucette…
- Les téléphones portables doivent impérativement être éteints dans l’enceinte de l’école et rester dans le cartable.
- Les billes, toupies (et autres jeux de cour) sont tolérés et sont apportés à l’école sous la responsabilité des parents.
- Les cartes échangeables (type Pokémon ou autres) sont interdites.
- Il est interdit de remonter dans les classes pendant les récréations et après 16h 30. Les élèves restant à l’étude doivent descendre les affaires qui leur sont nécessaires dès 16h 30.
- Les trottinettes et vélos apportés à l’école sont sous l’entière responsabilité des parents, l’école ne peut être tenue pour responsable en cas de vol ou de dégradation. Ils doivent être marqués au nom de l’enfant pour éviter les échanges.

6. Traitement médical
- Aucun médicament par voie interne ne peut être administré à un élève. Les cas particuliers concernant certaines maladies seront étudiés avec le médecin de l’Education Nationale et feront l’objet d’un Projet d’Accueil Individualisé.
- Il est strictement interdit de se présenter à l’école avec des médicaments.

7. Hygiène, santé, urgences médicales
- Il est interdit de fumer dans les bâtiments et espaces non couverts des établissements d’enseignement. Décret n°2006-1386.
- Par mesure d’hygiène et de propreté, les chewing-gums et sucreries sont interdits dans l’enceinte de l’école.
- Les bonbons sont interdits sauf dans le cadre d’événements particuliers et sur autorisation de l’enseignant.
- Tout acte ou objet qui pourrait porter atteinte à l’hygiène ou à la sécurité est interdit dans l’enceinte de l’école.
- L’enfant doit se présenter propre à l’école (y compris les cheveux qui doivent être vérifiés souvent). Si l’enfant est porteur de poux, les parents le signaleront très vite à l’enseignant qui informera les parents de la classe pour qu’ils puissent prendre des mesures préventives. Il en est de même pour les verrues plantaires.
- L’enfant qui se blesse, même légèrement, doit prévenir l’enseignant de la classe ou le service de surveillance si cela se produit pendant la récréation. En cas de nécessité, les enseignants font appel au 15 (SAMU). Il est rappelé qu’il est interdit au personnel enseignant de monter dans un véhicule sanitaire.
- Afin de pouvoir être informés, les parents communiqueront en début d’année un ou plusieurs numéros de téléphone où ils sont susceptibles d’être joints et n’omettront pas de faire part en cours d’année de tout changement de numéro.

8. Tenue vestimentaire
- La tenue vestimentaire des enfants doit être adaptée aux activités de jeux qu’ils peuvent avoir dans la cour.
- Chaque élève est responsable de ses vêtements et doit faire attention de ne rien oublier à l’école. Il est conseillé aux parents de marquer les affaires au nom de l’enfant.

9. Liaison parents-école
- Le Conseil des Maîtres est tenu d’organiser deux rencontres annuelles par classe entre les parents et l’enseignant. Ces rencontres n’ont pas toujours le même objet et donc ne revêtent pas nécessairement la même forme (individuelle ou collective). Les parents d’élèves sont tenus informés des choix opérés et des modalités retenues pour la classe qui les concerne.
- Les informations d’ordre général peuvent être communiquées par note écrite remise aux enfants, information écrite sur le cahier de liaison (toute information transmise par ce cahier doit être datée et signée) ou par affichage à l’entrée de l’école.
- La directrice peut réunir les familles si besoin est, ou faire appel aux délégués des parents qui sont des vecteurs essentiels de la liaison parents-école.
- Les parents prennent rendez-vous avec l’enseignant quelques jours avant la date souhaitée en utilisant le cahier de liaison. Les parents ne doivent pas hésiter à demander à rencontrer l’enseignant de leur enfant dès qu’un problème se pose.
- Aucun parent ne doit entrer dans l’école sans s’être présenté et avoir obtenu l’autorisation du maitre de service.

10. Scolarité des enfants handicapés : loi du 11 février 2005
- Tout enfant présentant un handicap est inscrit dans l’école la plus proche de son domicile. L’Etat met en place les moyens financiers et humains nécessaires à la scolarisation en milieu ordinaire des élèves handicapés. Si ses besoins nécessitent qu’il reçoive sa formation au sein de dispositifs adaptés, l’enfant peut être inscrit dans une autre école sur proposition de son établissement de référence et avec l’accord des parents.

11. Respect de la laïcité : loi du 15 mars 2004
- Conformément aux dispositions de l’article L.141-5-1 du code de l’éducation, le port de signes ou de tenues par lesquels les élèves manifestent ostensiblement une appartenance religieuse est interdit. La loi ne concerne pas les parents d’élèves.
- Lorsqu’un élève méconnaît l’interdiction posée à l’alinéa précédent, le chef d’établissement organise un dialogue avec cet élève avant l’engagement de toute procédure disciplinaire.

12. Discipline
- Les élèves doivent utiliser un langage approprié aux relations au sein de la communauté éducative, respecter les locaux et le matériel, appliquer les règles d'hygiène et de sécurité.
- Les manquements au règlement intérieur de l’école en particulier toute atteinte à l’intégrité physique ou morale des autres élèves ou des maîtres peuvent donner lieu à des réprimandes qui sont, le cas échéant, portées à la connaissance des familles. Ces réprimandes sont graduées comme suit : réprimande orale, réprimande écrite de l’enseignante, réprimande écrite de la directrice, rappel à l’ordre de la directrice. Elles peuvent être accompagnées ou non d’un travail supplémentaire.
- Tout châtiment corporel, pour quelque raison que ce soit, est strictement interdit.
- Les élèves doivent être préservés de tout propos ou comportement humiliant et respectés dans leur singularité. En outre, ils doivent bénéficier de garanties de protection contre toute violence physique ou morale, ces garanties s'appliquant non seulement aux relations à l'intérieur de l'école, mais aussi à l'usage d'Internet dans le cadre scolaire.
-La lutte contre toutes les formes de harcèlement doit être une priorité pour tous. Le droit de poursuivre une scolarité sans harcèlement constitue une composante du droit à l’éducation : aucun élève ne doit subir de faits de harcèlement résultant de propos ou comportements commis au sein ou à l’extérieur de l’école ayant pour objet ou pour effet de porter atteinte à sa dignité, d'altérer sa santé physique ou mentale ou de dégrader ses conditions d'apprentissage.
Le programme pHARe auquel participe l’école met en œuvre l’ensemble des mesures visant à prévenir l’apparition de situations de harcèlement, à favoriser leur détection par la communauté éducative afin d’y apporter une réponse rapide et coordonnée et de traitement des situations (Loi n°2022-299 du 2 mars 2022).
L’équipe enseignante organise 10 heures d’apprentissage annuelles dont bénéficient tous les élèves du CP au CM2, sur la prévention du harcèlement et le développement des compétences psychosociales.
Lorsqu’une situation d’intimidation ou de harcèlement survient, le directeur d’école informe l’Inspecteur de l’éducation national qui mobilise son équipe ressource pHARe chargée de mettre en œuvre le protocole de prise en charge de ces situations. (Annexe 2 : protocole de circonscription en attendant le protocole nationale ou plan de prévention)
Dans les écoles, lorsque le maintien d'un élève constitue un risque pour la santé ou la sécurité d'autres élèves malgré la mise en œuvre des mesures arrêtées par le directeur d'école, le DASEN peut demander au maire de procéder à la radiation de l'élève et à son inscription dans une autre école. (Art R 411-11-1).
- Un enfant peut être privé d’une partie de la récréation. De même, un enfant peut être retenu jusqu’à quinze minutes après la classe, sous la responsabilité de l’enseignant. Au-delà de cette durée, la retenue doit faire l’objet d’un avertissement préalable de la famille qui est invitée à donner son accord.
- Il est permis d’isoler momentanément et sous surveillance un enfant difficile dont le comportement peut être gênant ou dangereux.
- Par ailleurs, dans le cas de difficultés particulièrement graves affectant le comportement de l'élève dans son milieu scolaire, sa situation doit être soumise à l'examen de l'équipe éducative. S'il apparaît, après une période probatoire qu'aucune amélioration n'a pu être apportée au comportement de l'enfant, une décision de changement d'école pourra être prise par l'Inspecteur de l’Éducation Nationale sur proposition du conseil des maîtres.

III. RESPECT DU RÈGLEMENT
- Chaque famille doit connaître le règlement de l’école et doit l’émarger.
- Chaque élève doit connaître le règlement de l’école et doit le signer.